Conditions Générales de Vente (CGV) – Opalys
1. Identification
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées par l’association Opalys, marque déposée, représentée par Hélène Leblois (nom de créatrice : Edenilys).
Adresse : [à compléter : adresse de l’association]
Email de contact : helenafilm@hotmail.fr
Téléphone : 06 70 69 87 60
2. Objet
Les présentes CGV définissent les conditions de vente des produits proposés par Opalys :
- Produits physiques : doudous, jouets, accessoires, objets dérivés.
- Produits numériques : créations graphiques, contenus digitaux, supports de design.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Opalys se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande
4. Commande
Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
La confirmation de commande envoyée par email vaut preuve de la transaction.
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue uniquement en France par :
- Carte bancaire
- Virement bancaire
- PayPal (si disponible)
La commande est considérée comme définitive après réception du paiement.
6. Livraison
- Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine.
- Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon les stocks ou les transporteurs.
- Les frais de livraison sont précisés lors de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément au Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.
Exceptions : les produits personnalisés, numériques téléchargés ou réalisés sur mesure
ne sont ni repris ni échangés.
8. Retours
En cas de retour accepté, les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, aux frais du client.
Un remboursement (hors frais de livraison) sera effectué dans un délai maximum de 14 jours.
9. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments de la marque Opalys (designs, créations, mascottes, textes, logos, visuels) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, utilisation ou diffusion sans autorisation est strictement interdite.
10. Responsabilité
L’association Opalys ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
En cas de force majeure (grève, catastrophe, panne technique), la responsabilité de l’association ne pourra être engagée.
11. Loi applicable et règlement des litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège de l’association.